Marque expirée - Marque en non vigueur

CORNICHE
SAPA BUILDING SYSTEMS SNC société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3425671
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/04/2016
CORNICHE de SAPA BUILDING SYSTEMS SNC

Présentation de la marque CORNICHE

Déposée le 27 avril 2006 par SAPA BUILDING SYSTEMS SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CORNICHE »

Le déposant est SAPA BUILDING SYSTEMS SNCTODO domicilié(e) ZI Camp Dessert Nord,83480 PUGET SUR ARGENS - 83480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNICHE est expirée depuis le 27 avril 2016.

SAPA BUILDING SYSTEMS SNC a également déposé les autres marques suivantes : AXELLE


SAPA BUILDING SYSTEMS SNC société en nom collectif - ZI Camp Dessert Nord,83480 PUGET SUR ARGENS - 83480 - France - SIREN 388566135


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Portes, fenêtres, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets roulants, seuil de porte, crémone, verrous, tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium.Installation et maintenance des produits cités.Extrusion de profilés en aluminium ; filage à chaud et étirage à froid de l'aluminium ; fusion de l'aluminium et de ses alliages ; coloration anodique et électrolytique de l'aluminium ; traitement sous toutes ses formes de l'aluminium et de ses dérivés.Etude et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.