Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIGAL
SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4395892
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
TIGAL de SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE

Présentation de la marque TIGAL

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31100 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cédex - France.

La marque TIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIGAL arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNAL , R'PURE , TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES , SPINAL , ALUMINIER AGREE TECHNAL , SOLARYS SYSTEME , SOLEAL , NAUTILE , Ambial , TECHDESIGN


SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à responsabilité limitée - 270 rue Léon Joulin - 31100 - Toulouse - France - SIREN 451221295


Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cédex - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 8 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°718660 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Menuiseries métalliques pour portes, fenêtres, portes fenêtres et fenêtres coulissantes.