Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE
/
TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES
SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96655107
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2026

Présentation de la marque TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES

Déposée le 10 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES arrivera à expiration en date du 10 décembre 2026.

SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNAL , R'PURE , TIGAL , SPINAL , ALUMINIER AGREE TECHNAL , SOLARYS SYSTEME , SOLEAL , NAUTILE , Ambial , TECHDESIGN


SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à responsabilité limitée - 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France


Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2324122 - Publication au BOPI 2006-09-22

Inscription le 7 décembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°445899 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 7 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445900 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 11 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442276 - Publication au BOPI 2006-10-11

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 5 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666266 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Inscription le 5 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666265 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2016 n°2629493 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction ; serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métallique.