SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
1435105
Date de dépôt :
13/08/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/08/2026
Présentation de la marque TECHNAL ALUMINIER AGREE
Déposée le 13 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « TECHNAL ALUMINIER AGREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 270 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.
La marque TECHNAL ALUMINIER AGREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée - 270 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295
CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53053 - Publication au BOPI 1991-04-24
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2006 n°2319344 - Publication au BOPI 2006-07-12
Renouvellement sans limitation n°2073530 - Publication au BOPI 1996-45
Inscription le 15 juin 2006 - Changement de dénomination n°436191 - Publication au BOPI 2006-06-15
Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53054 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18
Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Inscription le 8 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533609 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-08
Inscription le 5 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666266 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2016 n°2623672 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-13
Inscription le 30 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786304 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-30
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métallique constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte poix et bitume;construction transportables non métalliques;monuments non métalliques.Publicité et affaires. Constructions et réparations
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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