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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE
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TECHNAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TECHNAL
SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1349862
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/03/2026

Présentation de la marque TECHNAL

Déposée le 27 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TECHNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque TECHNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TECHNAL arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNAL , R'PURE , TIGAL , TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES , SPINAL , ALUMINIER AGREE TECHNAL , SOLARYS SYSTEME , SOLEAL , NAUTILE , Ambial


SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée - 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18

Renouvellement sans limitation n°2306271 - Publication au BOPI 2006-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2314081 - Publication au BOPI 2006-01-26

Inscription le 6 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417492 - Publication au BOPI 2005-09-06

Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Renouvellement sans limitation n°2065434 - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 5 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666266 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Inscription le 5 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666265 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Inscription le 1 août 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°675534 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2016 n°2625395 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-06-22

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métallique;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et titume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.