Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECH ACOUSTIC BY TECHNAL
SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4193853
Date de dépôt :
02/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2025
TECH ACOUSTIC BY TECHNAL de SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE

Présentation de la marque TECH ACOUSTIC BY TECHNAL

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECH ACOUSTIC BY TECHNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque TECH ACOUSTIC BY TECHNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECH ACOUSTIC BY TECHNAL arrivera à expiration en date du 2 juillet 2025.

SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNAL , R'PURE , TIGAL , TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES , SPINAL , ALUMINIER AGREE TECHNAL , SOLARYS SYSTEME , SOLEAL , NAUTILE , Ambial


SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée - 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Matériaux de construction métalliques ; menuiseries et profilés métalliques pour portes, portes de garages, portails, fenêtres, vérandas, façades ; fenêtres, portes, portails, vérandas, façades, tous ces produits étant métalliques ;

Logiciels d'évaluation de la performance d'isolation phonique d'une menuiserie.