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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA Building Systems France
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SPINAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPINAL
SAPA Building Systems France, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4215779
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
SPINAL de SAPA Building Systems France

Présentation de la marque SPINAL

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA Building Systems France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA Building Systems France domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31100 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque SPINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINAL arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

SAPA Building Systems France a également déposé les autres marques suivantes : TECHNAL , R'PURE , TIGAL , TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES , ALUMINIER AGREE TECHNAL , SOLARYS SYSTEME , SOLEAL , NAUTILE , Ambial , TECHDESIGN


SAPA Building Systems France, Société à Responsabilité Limitée - 270 rue Léon Joulin - 31100 - Toulouse - France - SIREN 451221295


Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Menuiseries et profilés métalliques pour mur-rideaux ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints et garnitures d'étanchéité pour la construction et le bâtiment ; joints et garnitures d'étanchéité pour fenêtres, porte-fenêtres, portes, vérandas, façades et mur-rideaux ; matières plastiques extrudées ou moulées entrant dans la composition des menuiseries métalliques ou non métalliques.