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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE
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SOLEAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLEAL
SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3498085
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2027
SOLEAL de SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE

Présentation de la marque SOLEAL

Déposée le 27 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-23 du 8 juin 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 270 RUE LEON JOULIN - 31037 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque SOLEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEAL arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNAL , R'PURE , TIGAL , TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES , SPINAL , ALUMINIER AGREE TECHNAL , SOLARYS SYSTEME , NAUTILE , Ambial , TECHDESIGN


SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à responsabilité limitée à associé unique - 270 RUE LEON JOULIN - 31037 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 5 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666266 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Renouvellement sans limitation le 8 février 2017 n°2639888 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-08

Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes, fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres. ;

Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes, fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres. ;

Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes, fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres.

Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes, fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres.