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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE
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SOLARYS SYSTEME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLARYS SYSTEME
SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3462701
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/11/2026
SOLARYS SYSTEME de SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE

Présentation de la marque SOLARYS SYSTEME

Déposée le 14 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOLARYS SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque SOLARYS SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLARYS SYSTEME arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNAL , R'PURE , TIGAL , TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES , SPINAL , ALUMINIER AGREE TECHNAL , SOLEAL , NAUTILE , Ambial , TECHDESIGN


SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à responsabilité limitée - 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France


Inscription le 6 juillet 2007 - Concession de licence n°457395 - Publication au BOPI 2007-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Inscription le 26 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464411 - Publication au BOPI 2007-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512251 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 5 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666266 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2016 n°2629483 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques.