SAPA Building Systems France, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
4215788
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
Présentation de la marque PYROAL
Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA Building Systems France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PYROAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA Building Systems France domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.
La marque PYROAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAPA Building Systems France, Société à Responsabilité Limitée - 270 rue Léon Joulin - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France - SIREN 451221295
Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Menuiseries et profilés aluminium pour portes, portes-fenêtres, fenêtres et portes de garages coupe-feu ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints et garnitures d'étanchéité pour la construction et le bâtiment ; joints et garnitures d'étanchéité pour fenêtres, porte-fenêtres, portes, vérandas, façades et mur-rideaux ; matières plastiques extrudées ou moulées entrant dans la composition des menuiseries métalliques ou non métalliques.
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