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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE
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NAUTILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NAUTILE
SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3359270
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/05/2025
NAUTILE de SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE

Présentation de la marque NAUTILE

Déposée le 17 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NAUTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU domicilié(e) 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France.

La marque NAUTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAUTILE arrivera à expiration en date du 17 mai 2025.

SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNAL , R'PURE , TIGAL , TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES , SPINAL , ALUMINIER AGREE TECHNAL , SOLARYS SYSTEME , SOLEAL , Ambial , TECHDESIGN


SAPA BUILDING SYSTEMS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée - 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


Cabinet MORELLE & BARDOU - 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-45

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 11 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648909 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11

Inscription le 11 mai 2015 - Changement de dénomination n°648910 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11

Inscription le 24 juin 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°650461 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-24

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2015 n°2589215 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-05-25

Matériaux de construction non métalliques ; châssis en polyvinyle de chlorure, serrurerie non électrique et quincaillerie métalliques. Caoutchouc, gutta percha, gomme, mica et produits en ces matières à savoir garnitures d'étanchéité, joints en caoutchouc pour lesdits châssis en polyvinyle de chlorure.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.