Artial

SAPA Building Systems France, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique

Présentation de la marque Artial

Déposée par voie électronique le 1 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA Building Systems France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA Building Systems France domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque Artial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artial arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

SAPA Building Systems France a également déposé les autres marques suivantes : TECHNAL , R'PURE , TIGAL , TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES , SPINAL , ALUMINIER AGREE TECHNAL , SOLARYS SYSTEME , SOLEAL , NAUTILE , Ambial