Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ambial
SAPA Building Systems France, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4170032
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2025
Ambial de SAPA Building Systems France

Présentation de la marque Ambial

Déposée par voie électronique le 1 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA Building Systems France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ambial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA Building Systems France domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque Ambial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ambial arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

SAPA Building Systems France a également déposé les autres marques suivantes : TECHNAL , R'PURE , TIGAL , TECHNAL VERANDAS PORTES FENETRES , SPINAL , ALUMINIER AGREE TECHNAL , SOLARYS SYSTEME , SOLEAL , NAUTILE , TECHDESIGN


SAPA Building Systems France, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique - 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Menuiseries en aluminium pour portes, portes fenêtres et portes coulissantes.