Marque expirée - Marque en non vigueur

VENTURA
SAPA BUILDING SYSTEM SAS

Numéro de dépôt :
3567984
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/04/2018
VENTURA de SAPA BUILDING SYSTEM

Présentation de la marque VENTURA

Déposée le 9 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « VENTURA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM domicilié(e) Route des Vernèdes, Espace Vernède 4 et 5,83480 PUGET SUR ARGENS - 83480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTURA est expirée depuis le 9 avril 2018.

SAPA BUILDING SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : EASY ACCESS , , AZUR , EDEN , LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION , ALUVAR , Habitea amélioration énergétique de l'habitat , DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions , LA MULTI-FENETRE , Style de Vie, 1er réseau national d'Artisans Créateurs


SAPA BUILDING SYSTEM SAS - Route des Vernèdes, Espace Vernède 4 et 5,83480 PUGET SUR ARGENS - 83480 - France - SIREN 388566135


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Toiture de véranda métallique.