Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPA BUILDING SYSTEMS
SAPA BUILDING SYSTEM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3040048
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2020

Présentation de la marque SAPA BUILDING SYSTEMS

Déposée le 11 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAPA BUILDING SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM domicilié(e) Route des Vernedes Espace Vernede 4 et 5 - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque SAPA BUILDING SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPA BUILDING SYSTEMS est expirée depuis le 11 juillet 2020.

SAPA BUILDING SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : EASY ACCESS , , AZUR , EDEN , LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION , ALUVAR , Habitea amélioration énergétique de l'habitat , DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions , LA MULTI-FENETRE , Style de Vie, 1er réseau national d'Artisans Créateurs


SAPA BUILDING SYSTEM, Société par Actions Simplifiée - Route des Vernedes Espace Vernede 4 et 5 - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France - SIREN 388566135


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Inscription le 8 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487266 - Publication au BOPI 2008-12-08

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442514 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 20 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793090 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-20

Portes, fenêtres, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets-roulants, seuil de porte, crémone, verrous, tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium. Installation et maintenance des produits cités. Extrusion de profilés en aluminium ; filage à chaud et étirage à froid de l'aluminium ; fusion de l'aluminium et de ses alliages ; coloration anodique et électrolytique de l'aluminium ; traitement sous toutes ses formes de l'aluminium et de ses dérivés. Etude et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.