Marque renouvelée - Marque en vigueur

sapa : Architectural Aluminium Solutions
SAPA BUILDING SYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3599088
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/09/2028
sapa : Architectural Aluminium Solutions de SAPA BUILDING SYSTEM

Présentation de la marque sapa : Architectural Aluminium Solutions

Déposée le 17 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « sapa : Architectural Aluminium Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM domicilié(e) Route des Vernedes, 4 et 5 Espace Vernede - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque sapa : Architectural Aluminium Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sapa : Architectural Aluminium Solutions arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

SAPA BUILDING SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : EASY ACCESS , , AZUR , EDEN , LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION , ALUVAR , Habitea amélioration énergétique de l'habitat , DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions , LA MULTI-FENETRE , Style de Vie, 1er réseau national d'Artisans Créateurs


SAPA BUILDING SYSTEM, SAS - Route des Vernedes, 4 et 5 Espace Vernede - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France - SIREN 388566135


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Renouvellement sans limitation le 15 août 2018 n°2690679 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-15

Energie renouvelable ; énergie électrique, énergie solaire, énergie radiative du soleil, énergie solaire thermique, énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; portes ; fenêtres ; murs-rideaux ; vérandas ; toitures ; garde-corps ; persiennes ; volets ; volets roulants ; seuil de porte ; crémone ; verrous ; portails ; cloisons tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium ou métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques.

Appareils pour l'éclairage et le chauffage au moyen de l'énergie renouvelable, de l'énergie électrique, de l'énergie solaire, de l'énergie radiative du soleil, de l'énergie solaire thermique, de l'énergie solaire photovoltaïque, de l'énergie éolienne ; chauffe eaux solaires ; générateurs solaires photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; cellules photovoltaïques ; toits photovoltaïques ; installations d'appareils pour l'éclairage et le chauffage au moyen de l'énergie renouvelable, l'énergie électrique, de l'énergie solaire, de l'énergie radiative du soleil, de l'énergie solaire thermique, de l'énergie solaire photovoltaïque, de l'énergie éolienne ; appareils de production d'énergie ; capteurs solaires.

Joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; armatures de portes non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes battantes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques, volets, volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; cloisons non métalliques ; lambris non métallique, matériaux de construction relatifs à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie.

Service d'informations commerciales notamment par catalogue de vente par correspondance ; services liés à la vente en gros, catalogues de vente par correspondance, catalogues en ligne, services de vente au détail, services de vente au détail en ligne et commande par téléphone proposant de l'énergie renouvelable, énergie électrique, énergie solaire, énergie radiative du soleil, énergie solaire thermique, énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, constructions métalliques, portes, fenêtres, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets, volets roulants, seuil de porte, crémone, verrous, portails, cloisons tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium ou métalliques, cadres de fenêtres, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, appareils pour l'éclairage et le chauffage au moyen de l'énergie renouvelable, de l'énergie électrique, de l'énergie solaire, de l'énergie radiative du soleil, de l'énergie solaire thermique, de l'énergie solaire photovoltaïque, de l'énergie éolienne, chauffe eaux solaires, générateurs solaires photovoltaïques, panneaux photovoltaïques, cellules photovoltaïques, toits photovoltaïques, installations d'appareils pour l'éclairage et le chauffage au moyen de l'énergie renouvelable l'énergie électrique, de l'énergie solaire, de l'énergie radiative du soleil, de l'énergie solaire thermique, de l'énergie solaire photovoltaïque, de l'énergie éolienne, appareils de production d'énergie, capteurs solaires, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), armatures de portes non métalliques, armatures pour la construction non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, matériaux à bâtir non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, volets, volets roulants non métalliques, portails non métalliques, cloisons non métalliques, lambris non métalliques, matériaux de construction relatifs à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne ; joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium.

Construction d'édifices permanents ; constructions de magasins : constructions de centres commerciaux ; information en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; service d'étanchéité (construction) ; démolition de construction ; services d'installations, de réparations, de maintenance d'appareils relatifs à l'énergie renouvelable, à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne, de tous équipements photovoltaïques, générateurs photovoltaïques, cellules photovoltaïques, panneaux photovoltaïques, de tous équipements solaires, panneaux solaires, générateurs solaires ; services de construction entretien et réparation d'édifices permanent utilisant l'énergie renouvelable, l'énergie électrique, l'énergie solaire, l'énergie radiative du soleil, l'énergie solaire thermique, l'énergie solaire photovoltaïque, l'énergie éolienne, la biomasse ; services de construction respectant les normes environnementales ; supervision (direction) de travaux de construction.

Distribution d'énergie renouvelable, d'énergie électrique, d'énergie solaire, d'énergie radiative du soleil, d'énergie solaire thermique, d'énergie solaire photovoltaïque, d'énergie éolienne, de biomasse.

Production d'énergie renouvelable, d'énergie électrique, d'énergie solaire, d'énergie radiative du soleil, d'énergie solaire thermique, d'énergie solaire photovoltaïque, d'énergie éolienne, de biomasse, production et transformation de l'énergie électrique ; traitement de l'eau.

Elaboration (conception) de profilés aluminium y compris à rupture thermique.