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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM
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LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION
SAPA BUILDING SYSTEM SAS

Numéro de dépôt :
3545268
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
20/12/2017
LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION de SAPA BUILDING SYSTEM

Présentation de la marque LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION

Déposée le 20 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM domicilié(e) Route des Vernedes, Espace Vernede 4 et 5,83480 PUGET SUR ARGENS - 83480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 19 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION est expirée depuis le 20 décembre 2017.

SAPA BUILDING SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : EASY ACCESS , , AZUR , EDEN , ALUVAR , Habitea amélioration énergétique de l'habitat , DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions , LA MULTI-FENETRE , Style de Vie, 1er réseau national d'Artisans Créateurs , STYLE DE VIE


SAPA BUILDING SYSTEM SAS - Route des Vernedes, Espace Vernede 4 et 5,83480 PUGET SUR ARGENS - 83480 - France - SIREN 388566135


Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; conception de profilés aluminium y compris à rupture thermique ; joints et accessoires destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium ; portes, fenêtres, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets roulants, seuil de porte, crémone, verrous, tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium.

Machines-outils ; scies (machines) ; machines coupeuses ; emboutisseuses ; machines à souder électriques ; machines à façonner les métaux ; fraiseuses ; laminoirs ; machines de fonderie.

Logiciels (programmes enregistrés).

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; armatures de portes, armatures pour la construction, non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, matériaux à batir non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres, cadres de portes non métalliques, chassis de fenêtres, chassis de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, lambris non métalliques, matériau de construction en chlorure de polyvinyle.

Sciage ; information en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; galvanisation ; extrusion de profilés en aluminium ; filage à chaud et étirage à froid de l'aluminium ; fusion de l'aluminium et de ses alliages ; coloration anodique et électrolytique de l'aluminium ; traitement sous toutes ses formes de l'aluminium et de ses dérivés ; sertissage ; usinage ; thermocolage.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conception de systèmes de menuiserie d'aluminium ; étude technique et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium.