Présentation de la marque EASY TECH VOS MENUISERIES PRETES A ASSEMBLER
Déposée le 18 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EASY TECH VOS MENUISERIES PRETES A ASSEMBLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM domicilié(e) Route des Vernedes, Espace Vernede 4 et 5 - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque EASY TECH VOS MENUISERIES PRETES A ASSEMBLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889536.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAPA BUILDING SYSTEM, SAS - Route des Vernedes, Espace Vernede 4 et 5 - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France - SIREN 388566135
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; portes ; fenêtres ; fenêtres coulissantes ; murs-rideaux ; vérandas ; toitures ; garde-corps ; persiennes ; volets ; volets roulants ; seuil de porte ; crémone ; verrous ; portails ; cloisons ; tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium ou métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes battantes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques, fenêtres coulissantes non métalliques, volets, volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de construction non métalliques relatifs à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne ;
Installation, maintenance, construction et réparation des produits cités : métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, constructions métalliques, portes, fenêtres, fenêtres coulissantes, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets, volets roulants, seuil de porte, crémone, verrous, portails, cloisons, tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium ou métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, fenêtres coulissantes non métalliques, volets, volets roulants non métalliques, portails non métalliques, cloisons non métalliques, matériaux de construction non métalliques relatifs à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne ; services d'installations, de réparations, de maintenance d'appareils relatifs à l'énergie renouvelable, à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne, de tous équipements photovoltaïques, générateurs photovoltaïques, cellules photovoltaïques, panneaux photovoltaïques, de tous équipements solaires, panneaux solaires, générateurs solaires ; services de construction entretien et réparation d'édifices permanent utilisant l'énergie renouvelable, l'énergie électrique, l'énergie solaire, l'énergie radiative du soleil, l'énergie solaire thermique, l'énergie solaire photovoltaïque, l'énergie éolienne, la biomasse.
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