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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM
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EASY ACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY ACCESS
SAPA BUILDING SYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3788779
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/12/2020
EASY ACCESS de SAPA BUILDING SYSTEM

Présentation de la marque EASY ACCESS

Déposée le 8 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « EASY ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM domicilié(e) Route des Vernedes Espace Vernede 4 et 5 - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque EASY ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY ACCESS est expirée depuis le 8 décembre 2020.

SAPA BUILDING SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : , AZUR , EDEN , LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION , ALUVAR , Habitea amélioration énergétique de l'habitat , DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions , LA MULTI-FENETRE , Style de Vie, 1er réseau national d'Artisans Créateurs , STYLE DE VIE


SAPA BUILDING SYSTEM, SAS - Route des Vernedes Espace Vernede 4 et 5 - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France - SIREN 388566135


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; portes ; fenêtres ; fenêtres coulissantes ; volets ; volets roulants ; seuil de porte ; crémone ; verrous ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques.

Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; portes battantes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques, fenêtres coulissantes non métalliques, volets, volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; cloisons non métalliques.

Installation, pose, maintenance, construction, entretien et réparation des produits cités : métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; portes ; fenêtres ; fenêtres coulissantes ; volets ; volets roulants ; seuil de porte ; crémone ; verrous ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; portes battantes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques, fenêtres coulissantes non métalliques, volets, volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; cloisons non métalliques, systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique.