Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions
SAPA BUILDING SYSTEM SAS

Numéro de dépôt :
3590628
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
25/07/2018
DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions de SAPA BUILDING SYSTEM

Présentation de la marque DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions

Déposée le 25 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM domicilié(e) Route des Vernedes, Espace Vernede 4 et 5,83480 PUGET SUR ARGENS - 83480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions est expirée depuis le 25 juillet 2018.

SAPA BUILDING SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : EASY ACCESS , , AZUR , EDEN , LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION , ALUVAR , Habitea amélioration énergétique de l'habitat , LA MULTI-FENETRE , Style de Vie, 1er réseau national d'Artisans Créateurs , STYLE DE VIE


SAPA BUILDING SYSTEM SAS - Route des Vernedes, Espace Vernede 4 et 5,83480 PUGET SUR ARGENS - 83480 - France - SIREN 388566135


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Menuiserie métallique ; menuiserie en aluminium.