Marque renouvelée - Marque en vigueur

A ALUVAR SYSTEME DE MENUISERIE ALUMINIUM
SAPA BUILDING SYSTEM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98734023
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2028

Présentation de la marque A ALUVAR SYSTEME DE MENUISERIE ALUMINIUM

Déposée le 26 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A ALUVAR SYSTEME DE MENUISERIE ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM domicilié(e) 4 et 5 Espace Vernede, Route des Vernedes - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque A ALUVAR SYSTEME DE MENUISERIE ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A ALUVAR SYSTEME DE MENUISERIE ALUMINIUM arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.

SAPA BUILDING SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : EASY ACCESS , , AZUR , EDEN , LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION , ALUVAR , Habitea amélioration énergétique de l'habitat , DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions , LA MULTI-FENETRE , Style de Vie, 1er réseau national d'Artisans Créateurs


SAPA BUILDING SYSTEM, Société par actions simplifiée - 4 et 5 Espace Vernede, Route des Vernedes - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France - SIREN 388566135


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364939 - Publication au BOPI 2008-02-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 2 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°360365 - Publication au BOPI 2002-12-02

Inscription le 7 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°390239 - Publication au BOPI 2004-04-07

Inscription le 16 juillet 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°477214 - Publication au BOPI 2008-07-16

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343415 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681395 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, profilés en aluminium et matériaux non ferreux, minerais, aluminium. Machines destinées à faire des découpes ou à donner une forme à des produits ferreux ou non ferreux, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs. Logiciels, ordinateurs, programmes informatiques. Traitement de matériaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.