Déposée le 29 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SonLogement A Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAP domicilié(e) 6 ABREUVOIR - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 206 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAP domicilié(e) 6 ABREUVOIR - 75018 - PARIS - France.
La marque SonLogement A Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SonLogement A Paris est expirée depuis le 29 avril 2020.
SAP a également déposé les autres marques suivantes : MONTBEL
SAP, SAS - 6 ABREUVOIR - 75018 - PARIS - France - SIREN 520206434
SAP - 6 ABREUVOIR - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557063 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; ; ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds.
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