Déposée le 6 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAP'62
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAP'62 domicilié(e) 106 RUE DE LONGCHAMP - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 827 534 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAP'62 domicilié(e) 106 RUE DE LONGCHAMP - 75116 - PARIS - France.
La marque SAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAP'62, SARL - 106 RUE DE LONGCHAMP - 75116 - PARIS - France - SIREN 431827534
SAP'62 - 106 RUE DE LONGCHAMP - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299660 - Publication au BOPI 2005-10-24
Errata - Publication au BOPI 1996-50
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666983 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2016 n°2613247 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-04
Inscription le 4 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°671403 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-04
Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-monnaie, cartables, malles et valises; parapluies, parasols. Vêtements en particulier peignoirs, sorties de bain, lingerie, sous-vêtements, robes, pantalons, costumes, manteaux, chemises, vestes, blousons, parkas, ceintures, cravates, étoles, foulards, gants, imperméables, chaussettes, bas, collants, layette; chaussures, pantoufles, chaussons; chapellerie (Correction BOPI 1996-50)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAP"
