Marque expirée - Marque en non vigueur

USAP Sempre endavant
SAOS USAP – UNION SPORTIVE ARLEQUINS PERPIGNAN

Numéro de dépôt :
98747499
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
24/08/2018

Présentation de la marque USAP Sempre endavant

Déposée le 24 août 1998 par SAOS USAP – UNION SPORTIVE ARLEQUINS PERPIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « USAP Sempre endavant »

Le déposant est SAOS USAP – UNION SPORTIVE ARLEQUINS PERPIGNAN domicilié(e) Allée Aimé Giral, Stade aimé Giral,66000 PERPIGNAN (dossier no 2380133) - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2380133) - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque USAP Sempre endavant est expirée depuis le 24 août 2018.

SAOS USAP – UNION SPORTIVE ARLEQUINS PERPIGNAN a également déposé les autres marques suivantes : USAP


SAOS USAP – UNION SPORTIVE ARLEQUINS PERPIGNAN - Allée Aimé Giral, Stade aimé Giral,66000 PERPIGNAN (dossier no 2380133) - 66000 - France


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2380133) - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2008 n°2380133 - Publication au BOPI 2008-07-23

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Inscription le 5 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°496515 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05

Inscription le 8 novembre 2010 - Concession de licence n°535319 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Inscription le 8 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535318 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Papier, carton et produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papèterie ; adhésifs pour la papèterie ou le ménage ; matériel de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tissus à usage textile ; couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chappelerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faires des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour les tiers. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.