Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S STADE MALHERBE CAEN
SAOS STADE MALHERBE CAEN SOCIETE ANONYME A OBJET SPORTIF

Numéro de dépôt :
93495202
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
30/11/2003

Présentation de la marque S STADE MALHERBE CAEN

Déposée le 30 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAOS STADE MALHERBE CAENA OBJET SPORTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « S STADE MALHERBE CAEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAOS STADE MALHERBE CAENA OBJET SPORTIF domicilié(e) BOULEVARD GEORGES POMPIDOU (SAOS) BP 6138, 14064 CAEN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAOS STADE MALHERBE CAEN - France.

La marque S STADE MALHERBE CAEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S STADE MALHERBE CAEN est expirée depuis le 30 novembre 2003.


SAOS STADE MALHERBE CAEN SOCIETE ANONYME A OBJET SPORTIF - BOULEVARD GEORGES POMPIDOU (SAOS) BP 6138, 14064 CAEN CEDEX - France


SAOS STADE MALHERBE CAEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Activité Sportive Football