Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SÃOTOMÉ
SARL SÂO TOMÉ CRÉATION

Numéro de dépôt :
3240021
Date de dépôt :
04/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/08/2013
SÃOTOMÉ de SÂO TOMÉ CRÉATION

Présentation de la marque SÃOTOMÉ

Déposée le 4 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SÂO TOMÉ CRÉATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SÃOTOMÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SÂO TOMÉ CRÉATION domicilié(e) 21 RUE Chevalier ROZE,13002 MARSEILLE - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 300 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEDIEU GIBERT STEPHANIE SARL SÂO TOMÉ CRÉATION domicilié(e) 4 Rue DES CONSULS,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque SÃOTOMÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÃOTOMÉ est expirée depuis le 4 août 2013.


SARL SÂO TOMÉ CRÉATION - 21 RUE Chevalier ROZE,13002 MARSEILLE - 13002 - France - SIREN 449300110


DEDIEU GIBERT STEPHANIE SARL SÂO TOMÉ CRÉATION - 4 Rue DES CONSULS,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Lunettes, articles de lunetterie. Bijouterie, porte-clefs de fantaisie. Statues, figurines en métaux précieux. Cuir et imitation de cuir. Objets d'art en bois, meubles. Vêtements, chemises, ceintures. Bonneterie, sous-vêtements. Dentelles et broderies. Sciage, couture, rabotage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.