Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNO SANZAY SELECTION
SANZAY Bruno

Numéro de dépôt :
92445042
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque BRUNO SANZAY SELECTION

Déposée le 5 novembre 1992 par SANZAY Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BRUNO SANZAY SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est SANZAY Bruno, domicilié(e) 13, rue Le Corbusier, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANZAY Bruno - France.

La marque BRUNO SANZAY SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNO SANZAY SELECTION est expirée depuis le 5 novembre 2002.


SANZAY Bruno - 13, rue Le Corbusier, 37000 TOURS - France


SANZAY Bruno - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée du LAYON et de SAUMUR