Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SANZ Yolande
/
SOLFLEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLFLEUR
SANZ Yolande

Numéro de dépôt :
95577284
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque SOLFLEUR

Déposée le 19 juin 1995 par la société SANZ Yolande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « SOLFLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société SANZ Yolande domicilié(e) Lieu-Dit "Récaillau", 47600 NERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 415 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANZ Yolande - France.

La marque SOLFLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLFLEUR est expirée depuis le 19 juin 2005.


SANZ Yolande - Lieu-Dit "Récaillau", 47600 NERAC - France - SIREN 344415771


SANZ Yolande - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt