CHATEAU LE RUISSEAU DE GRILLET
Présentation de la marque CHATEAU LE RUISSEAU DE GRILLET
Déposée le 4 août 1975 par madame Sanz veuve Morin (Valentine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « CHATEAU LE RUISSEAU DE GRILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE RUISSEAU DE GRILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LE RUISSEAU DE GRILLET est expirée depuis le 4 août 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474
Inscription - Transmission de propriété n°129427 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°129757 - Publication au BOPI