Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRILLAD'INN
SANZ Sylviane

Numéro de dépôt :
1668044
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
05/11/2000

Présentation de la marque GRILLAD'INN

Déposée le 5 novembre 1990 par SANZ Sylviane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « GRILLAD'INN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANZ Sylviane, domicilié(e) le Clos Auchin, 91800 Boussy St Antoine - France.

La marque GRILLAD'INN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRILLAD'INN est expirée depuis le 5 novembre 2000.


SANZ Sylviane - le Clos Auchin, 91800 Boussy St Antoine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

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