Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KATIA SANZ
Mle sanz katia

Numéro de dépôt :
4109648
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2024
KATIA SANZ de sanz katia

Présentation de la marque KATIA SANZ

Déposée le 1 août 2014 par mademoiselle sanz katia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KATIA SANZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est mademoiselle sanz katia domicilié(e) 11 rue Edmé Frémy - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle sanz katia domicilié(e) 11 rue Edmé Frémy - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque KATIA SANZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATIA SANZ est expirée depuis le 1 août 2024.


Mle sanz katia - 11 rue Edmé Frémy - 78000 - VERSAILLES - France


Mle sanz katia - 11 rue Edmé Frémy - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Patrons pour la couture ; dessins ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.