SPASTA
Présentation de la marque SPASTA
Déposée le 20 février 1996 par SANYO SHOKUHIN KABUSHIKI KAISHA autrement dite SANYO FOODS CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASTA est expirée depuis le 20 février 2006.
SANYO SHOKUHIN KABUSHIKI KAISHA autrement dite SANYO FOODS CO a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13