Marque enregistrée - Marque en non vigueur
16LT
Numéro de dépôt :
1437379
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1997
Présentation de la marque 16LT
Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SANYO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 16LT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 16LT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16LT est expirée depuis le 27 novembre 1997.
SANYO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17