SANYO ELECTRIC CO., LTD, société de droit japonais
Numéro de dépôt :
96626748
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2026
Présentation de la marque POSCAP
Déposée le 23 mai 1996 par la société étrangère SANYO ELECTRIC CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POSCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la société étrangère SANYO ELECTRIC CO domicilié(e) 5-5, Keihan-hondori 2-chome, Moriguchi City Osaka - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque POSCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANYO ELECTRIC CO., LTD, société de droit japonais - 5-5, Keihan-hondori 2-chome, Moriguchi City Osaka - Japon
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312338 - Publication au BOPI 2006-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2016 n°2615543 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils de réception, amplification, conversion, égalisation, contrôle, enregistrement, transmission et/ou reproduction de signaux audio; appareils de réception, amplification, conversion, égalisation, contrôle, enregistrement, transmission et/ou reproduction de signaux vidéo; récepteurs radio; tourne-disques; supports de données magnétiques; disques acoustiques; bandes d'enregistrement; appareils lecteurs de bandes magnétiques audio; appareils lecteurs de disques audio; appareils lecteurs de bandes magnétiques vidéo; appareils lecteurs de vidéodisques; appareils enregistreurs de bandes magnétiques audio; appareils enregistreurs de disques audio; appareils enregistreurs de bandes magnétiques vidéo; appareils enregistreurs de vidéodisques; amplificateurs; syntoniseurs pour réception d'ondes hertziennes; haut-parleurs; égaliseurs; caméras vidéo; projecteurs; convertisseurs; décodeurs; autoradios; autoradios stéréo; microphones; casques d'écoute; mégaphones; émetteurs/récepteurs; appareils de télévision; caméras de surveillance; écrans de contrôle pour caméras de surveillance; écrans d'ordinateurs; transcripteurs; antennes; écrans; lentilles optiques; appareils téléphoniques; répondeurs téléphoniques; appareils de recherche de personnes et de transmission de messages; appareils et instruments d'intercommunication; sonnettes de porte; instruments de navigation; compteurs de vitesse pour bicyclettes; piles; batteries; chargeurs de batteries; condensateurs; adaptateurs; alarmes; émetteurs électriques d'appels d'urgence; détecteurs de fumée; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs; machines à calculer; équipements de traitement de données; caisses enregistreuses; machines de traitement de texte; appareils de télécopie; appareils de copie et de reproduction électroniques; imprimantes électroniques; temporiseurs; pointeurs à faisceau laser; machines à polir le sol; aspirateurs électriques; fers à repasser électriques; fers à friser électriques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; trieuses et compteuses de pièces de monnaie; chronographes (appareils enregistreurs de durée); enregistreurs automatiques de température; extincteurs.Incubateurs à usage médical; incubateurs à usage de laboratoire
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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