SANYO ELECTRIC CO., LTD., société organisée sous les lois du Japon
Numéro de dépôt :
92431586
Date de dépôt :
25/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2012
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 août 1992 par la société SANYO ELECTRIC CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la société SANYO ELECTRIC CO domicilié(e) 18 Keihan-Hondori 2-chome, Moriguchi City, OSAKA,JAPON (dossier no 2221977) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2221977) - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431586.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANYO ELECTRIC CO., LTD., société organisée sous les lois du Japon - 18 Keihan-Hondori 2-chome, Moriguchi City, OSAKA,JAPON (dossier no 2221977) - Japon
CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2221977) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2002 n°2221977 - Publication au BOPI 2002-06-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles; couveuses pour les ufs; compresseurs (machines); parties constitutives des produits ci-dessus désignés.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils prépaiement; extincteurs; incubateurs pour laboratoires biologiques et autres institutions de recherche destinés à créer des environnements de température constante pour la culture bactérienne, pour la culture de micro-organismes et pour la flore; semi conducteurs; circuits intégrés; parties constitutives des produits ci-dessus désignés.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils et installations de réfrigération; appareils et installations de congélation;fontaines à eau froide; tours de refroidissement d'eau; appareils de réfrigération et de congélation à absorption; chargeurs et appareils de chargement pour les congélateurs; appareils à fabriquer des glaçons; vitrines réfrigérées; machines à crème glacée réfrigérées; distributeurs de jus réfrigérés; réfrigérateurs préfabriquées; congélateurs préfabriqués; chambres froides préfabriquées pour le stockage des produits pharmaceutiques, pour les hopitaux ou pour l'expérimentation; congélateurs à ultra basse température à l'utilisation médicale de laboratoires, pour la conservation du sang, des composants, des échantillons-tests, des spécimens, réfrigérateurs pour banques de sang; réfrigérateurs pharmaceutiques; conditionneurs d'air; installations de chauffage et refroidissement à absorption; parties constitutives des produits ci-dessus énumérés
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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