SANYO ELECTRIC CO., LTD, société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1233376
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2013
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 mars 1983 par la société étrangère SANYO ELECTRIC CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SANYO ELECTRIC CO domicilié(e) 5-5, Keihan-Hondori 2-Chome, Moriguchi City, OSAKA 570,JAPON (dossier no 2236976) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2236976) - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233376.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANYO ELECTRIC CO., LTD, société de droit japonais - 5-5, Keihan-Hondori 2-Chome, Moriguchi City, OSAKA 570,JAPON (dossier no 2236976) - Japon
CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2236976) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 18 février 2003 n°2236976 - Publication au BOPI 2003-02-18
Renouvellement sans limitation n°2014675 - Publication au BOPI 1993-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36
Inscription le 15 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185138 - Publication au BOPI 1995-05-15
Machines et machine-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;en particulier : machines à laver, séchoirs, machines à laver la vaisselle, machines à déchiqueter, découper et défibrer, robots industriels, machines à trier et à emballer, factureuses médicales, appareils de nettoyage à sec, presse de repassage pour teintureries et lavoirs, aspirateurs industriels, machines de nettoyage par ultrasons, pompes pour puits, chaudières à gaz, dynamos, compresseurs, ouvre-boîtes électriques, ciseaux éléctriques, rasoirs électriques, tondeuses à cheveux électriques, perceuses à main électriques, mélangeurs de produits alimentaires, presse-fruits et presse legumes automatiques, broyeurs de glace électriques, appareils à hacher la viande, affutoirs pour couteaux, machines à emincer, découper, déchiqueter, raper et hacher les produits alimentaires, vibrateurs de massage électriques, systèmes monorail pour chariot de golf, ainsi que leurs parties et accessoires;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques et électriques (y compris les instruments et appareils sans fil et TSF);appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;instruments et appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (surveillance), de sauvetage et d'enseignement;appareils à frapper les pièces ou à monnayer;machines parlantes;caisses enregistreuses;calculatrices;extincteurs;en particulier, fers à repasser électriques, aspirateurs, sonneries et carillons domestiques, minuteries, cireuses électriques pour chaussures, dispensateurs électriques de denrées alimentaires, systèmes publiques d'adresse, détecteurs de fumée, systèmes d'alerte électroniques, batteries et piles, chauffe-pieds électriques, calculatrices électroniques, interphones, systèmes électroniques de pagination, répondeurs téléphoniques, appareils d'enregistrement et de mémorisation à cassette, machines à dicter, mini- et micro-calculatrices, calculatrices imprimantes à programme, appareils de télévision en couleurs, appareils de télévision en noir et blanc, appareils d'enregistrement vidéo sur bande, appareils d'enregistrement vidéo sur bande à cassettes, caméras de télévision industrielles, systèmes de télévision en circuit fermé ou par télécontrole, bandes et/ou disques pour l'enregistrement magnétique sonore et/ou vidéo, tourne-disques vidéo, appareils radio, combinés radio phono, enregistreurs sur bande, platines à bandes, platines à cassettes;platines à changement automatique de cassettes, tourne-disques, haut-parleurs, équipement à quatre canaux, amplificateurs, tuners, décodeurs, machines de vente automatiques, bacs de développement, machines automatiques à distribuer du thé, cireuses pour parquet, chargeurs électriques, couvertures électriques, pantoufles électriques pour chauffe-pieds, bottes électriques pour chauffe-pieds, appareils de reproduction à bande, émetteurs-récepteurs, équipement stéréophonique de haute fidélité pour voitures, appareils radio pour voitures, appareils de nettoyage de voitures, dispositives, facsimilés de microfilms, microphones, casques écouteurs, systèmes de haut-parleurs pour voitures, caméras vidéo (émettrices-réceptrices), sirènes et avertisseurs pour cycles, tachymètres pour cycles, fers à friser électriques, récepteurs de facsimilés, appareils pour le traitement de la parole, factureuses médicales, copieuses électroniques, leurs composants, parties et accessoires, en particulier électroniques, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires;séchoirs pour cheveux;foyers à combustible liquide;chaudières ya gaz;unités de cuisine;éviers;ventilateurs électriques;circulateurs électriques;ventilateurs électriques d'évacuation;ventilateurs électriques d'aération;ventilateurs pour voitures;lampes;lampes de secours;séchoirs;réfrigérateurs;congélateurs;fours à micro-ondes;chauffe-eau au gaz;cuiseurs automatiques à gaz;grilleurs pour toasts;chauffe-plats;plateaux à gaz;rampes à gaz;fours à gaz;purificateurs d'eau;grills;lampes fluorescentes;supports pour éclairage;lampes;ampoules électriques;lampes portatives;réchauds à kérosènes;réchauds à gaz;réchauds électriques;systèmes de chauffage central;systèmes de réfrigération centrale;refroidisseurs à ventilateur;phares pour voitures;chaudières à eau;climatiseurs;refroidisseurs d'eau;serpentins à ventilateur;colonnes de refroidissement d'eau;appareils réfrigérateurs à absorption;réfrigérateurs de stockage;appareils à fabriquer des cubes de glace;vitrines d'exposition réfrigérées;réfrigérateur préfabriqué;congélateurs préfabriqués;degivreurs à micro-ondes;refroidisseurs d'eau;rafraichisseurs d'air;enceintes chauffantes électriques;grills à gaz;plateaux de cuisinière à gaz;cuiseurs de riz électriques;fritteuses électriques;chaudières à eau électriques;chaudières à eau au gaz;chauffe-bain au gaz;baignoires;salles de bains à éléments standardisés;purificateurs;dispositifs électriques de chauffage;dispositifs électriques à chauffage par panneaux;dispositifs de chauffage au gaz;braséros électriques;réfrigérateurs pour automobiles;dispositifs chauffants pour voitures;ensembles d'éclairage à dynamo et ampoules;climateurs pour systèmes d'immeubles;systèmes de refroidissement et de chauffage à absorption;systèmes à énergie solaire pour le chauffage, le refroidissement et la production d'eau chaude;dispositifs de distribution d'eau chaude;réchauffeurs de "saké" (boisson japonaise);chaudières à vapeur;appareils électriques à préparer le café;humidificateurs;déshumidificateurs;incinérateurs;stérilisateurs; ainsi que leurs parties et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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