Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère SANYO ELECTRIC CO
/
CCB
Marque expirée - Marque en non vigueur

CCB
SANYO ELECTRIC CO., LTD. corporation, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
95587679
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2015

Présentation de la marque CCB

Déposée le 12 septembre 1995 par la société étrangère SANYO ELECTRIC CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCB »

Le déposant est la société étrangère SANYO ELECTRIC CO domicilié(e) 5-5, Keihan-Hondori 2-chome, Moriguchi City OSAKA,JAPON (dossier no 2294753) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2294753) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CCB est expirée depuis le 12 septembre 2015.

SANYO ELECTRIC CO a également déposé les autres marques suivantes : FISHER , SANYO , WE LOVE THE EARTH , SANYO, THE SMART SOLUTION SANYO, LA SOLUTION INTELLIGENTE , IVDR , TALK-BOOK , POSCAP , SANYO , COBALT POWER , CADNICA


SANYO ELECTRIC CO., LTD. corporation, société de droit japonais - 5-5, Keihan-Hondori 2-chome, Moriguchi City OSAKA,JAPON (dossier no 2294753) - Japon


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2294753) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294753 - Publication au BOPI 2005-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Inscription le 19 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609195 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Circuits électroniques; semi-conducteurs