Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Sanyo Electric Co. Ltd.

Numéro de dépôt :
960343
Date de dépôt :
28/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juin 1976 par Sanyo Electric Co. Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sanyo Electric Co. Ltd. domicilié(e) (société de droit japonais), Moriguchi City, Osaka, (Japon). - Japon.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960343.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 28 juin 1986.

Sanyo Electric Co. Ltd a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SANYO , (Marque figurative) , SANFILE , MID MOUNT , ESPERA , BURN-Proof , CAIT


Sanyo Electric Co. Ltd. - (société de droit japonais), Moriguchi City, Osaka, (Japon). - Japon


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;instruments d'horlogerie;montres électroniques à affichage numérique;mouvements de montres;boîtiers de montres;bracelets pour montres ainsi que leurs pièces et accessoires.