Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANYO ELECTRIC CO. LTD, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1340716
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1996
Marque figurative de SANYO ELECTRIC CO. LTD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 janvier 1986 par la société étrangère SANYO ELECTRIC CO. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SANYO ELECTRIC CO. LTD domicilié(e) OSAKA, Japon. Moriguchi City - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340716.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 1996.

SANYO ELECTRIC CO. LTD a également déposé les autres marques suivantes : SANYO , (Marque figurative) , SANFILE , MID MOUNT , ESPERA , BURN-Proof , CAIT , (Marque figurative)


SANYO ELECTRIC CO. LTD, société de droit japonais - OSAKA, Japon. Moriguchi City - Japon


CABINET HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;instruments d'horlogerie;montres électroniques à affichage numérique;mouvements de montres;boîtiers de montres; bracelets pour montres ainsi que leurs pièces et accessoires.