Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BURN-Proof
SANYO ELECTRIC CO. LTD, société Japonaise

Numéro de dépôt :
99822759
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque BURN-Proof

Déposée le 10 novembre 1999 par la société SANYO ELECTRIC CO. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BURN-Proof » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la société SANYO ELECTRIC CO. LTD domicilié(e) 5-5, Keihan-Hondori, 2 Chome Moriguchi City, OSAKA, JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque BURN-Proof a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURN-Proof est expirée depuis le 10 novembre 2009.

SANYO ELECTRIC CO. LTD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SANYO , (Marque figurative) , SANFILE , MID MOUNT , ESPERA , CAIT , (Marque figurative)


SANYO ELECTRIC CO. LTD, société Japonaise - 5-5, Keihan-Hondori, 2 Chome Moriguchi City, OSAKA, JAPON - Japon


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Lecteurs de disques, circuits intégrés ; logiciels et programmes d'ordinateur.