Marque renouvelée - Marque en vigueur

Valérie Sanyas
Mme sanyas valerie

Numéro de dépôt :
3683738
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2029
Valérie Sanyas de sanyas valerie

Présentation de la marque Valérie Sanyas

Déposée le 14 octobre 2009 par madame sanyas valerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Valérie Sanyas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est madame sanyas valerie domicilié(e) 12 rue de l'Eure - 27490 - Ecardenville sur Eure - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme sanyas valerie domicilié(e) 12 rue de l'Eure - 27490 - Ecardenville sur Eure - France.

La marque Valérie Sanyas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Valérie Sanyas arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.


Mme sanyas valerie - 12 rue de l'Eure - 27490 - Ecardenville sur Eure - France


Mme sanyas valerie - 12 rue de l'Eure - 27490 - Ecardenville sur Eure - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2019 n°2727436 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.