Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Pain du Gone
SANY Quentin

Numéro de dépôt :
3651810
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/05/2029
Le Pain du Gone de SANY Quentin

Présentation de la marque Le Pain du Gone

Déposée le 20 mai 2009 par SANY Quentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le Pain du Gone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est SANY Quentin domicilié(e) 230 route de Marcy - 69380 - CHARNAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Le Pain du Gone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Pain du Gone arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.


SANY Quentin - 230 route de Marcy - 69380 - CHARNAY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715662 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.