Déposée le 11 août 2006 par la société étrangère SANY GROUP CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-37 du 15 septembre 2006.
Le déposant est la société étrangère SANY GROUP CO domicilié(e) Xingsha Development Area, CHANGSHA, HUNAN PROVINCE 410100 - Chine.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque SANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANY arrivera à expiration en date du 11 août 2026.
SANY GROUP CO a également déposé les autres marques suivantes : SANY , SANY
SANY GROUP CO., LTD, Société de droit chinois - Xingsha Development Area, CHANGSHA, HUNAN PROVINCE 410100 - Chine
NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620586 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-10
Rouleaux compresseurs ; excavateurs ; arracheuses (machines) ; pompes hydrauliques ; pompes à béton sur remorque ; pompes à béton sur camion ; appareils élévateurs ; malaxeurs ; bétonnières (machines) ; bulldozers ; niveleuses automotrices ; asphalteuses ; foreuses à direction horizontale ; grues ; centrales de malaxage d'asphalte ; centrale de malaxage de béton ; foreuses rotatives pour pilotis ; machines à fraiser ; haveuses ; pompes (machines) ; extracteurs pour la mine ; tarières de mines ; foreuses ; machines pour l'exploitation des mines ; machines à positionner les rails ; machines pour la construction des voies ferrées ; pelles mécaniques ; machines pour la construction des routes ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; transporteurs à courroie ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; modules hydrauliques.Autocars ; camions ; voitures de sport ; voitures à moteur ; autobus ; locomotives ; véhicules pour la préparation du béton ; convoyeurs aériens ; chariots élévateurs ; châssis de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; véhicules pour le transport de produits d'asphalte ; carrosseries.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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