Déposée le 11 août 2006 par la société étrangère SANY GROUP CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-37 du 15 septembre 2006.
Le déposant est la société étrangère SANY GROUP CO domicilié(e) Xingsha Development Area, CHANGSHA, HUNAN PROVINCE 410100 - Chine.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque SANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANY arrivera à expiration en date du 11 août 2026.
SANY GROUP CO a également déposé les autres marques suivantes : SANY , SANY
SANY GROUP CO., LTD, Société de droit chinois - Xingsha Development Area, CHANGSHA, HUNAN PROVINCE 410100 - Chine
NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Inscription le 13 juillet 2007 - Rejet partiel n°456845 - Publication au BOPI 2007-07-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620584 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-10
Rouleaux compresseurs ; excavateurs ; arracheuses (machines) ; pompes hydrauliques ; pompes à béton sur remorque ; pompes à béton sur camion ; appareils élévateurs ; malaxeurs ; bétonnières (machines) ; bulldozers ; niveleuses automotrices ; asphalteuses ; foreuses à direction horizontale ; grues ; centrales de malaxage d'asphalte ; centrale de malaxage de béton ; foreuses rotatives pour pilotis ; machines à fraiser ; haveuses ; pompes (machines) ; extracteurs pour la mine ; tarières de mines ; foreuses ; machines pour l'exploitation des mines ; machines à positionner les rails ; machines pour la construction des voies ferrées ; pelles mécaniques ; machines pour la construction des routes ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; transporteurs à courroie ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; modules hydrauliques.
Locomotives ; vehicules pour la préparation du béton ; chariots élévateurs.
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