Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANWA
SANWA MACHINERY CORPORATION, Société organisée sous les lois du JAPON, domiciliée 13-12, 1-chome, Sakura-machi, Koganei-shi, à TOKYO (Japon).

Numéro de dépôt :
1166503
Date de dépôt :
26/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SANWA

Déposée le 26 mars 1981 par la société SANWA MACHINERY CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANWA MACHINERY CORPORATION - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque SANWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SANWA est expirée depuis le 26 mars 1991.


SANWA MACHINERY CORPORATION, Société organisée sous les lois du JAPON, domiciliée 13-12, 1-chome, Sakura-machi, Koganei-shi, à TOKYO (Japon). - Japon


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-33

Appareils à tailler les buissons et les haies, appareils à tondre l'herbe, générateurs portatifs à moteur à essence et pompes portatives à moteur à essence, machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.