Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANWA
SANWA ELECTRONIC INSTRUMENT CO., LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1583214
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2029
SANWA de SANWA ELECTRONIC INSTRUMENT CO

Présentation de la marque SANWA

Déposée le 6 mars 1989 par la société étrangère SANWA ELECTRONIC INSTRUMENT CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SANWA ELECTRONIC INSTRUMENT CO domicilié(e) 1-2-50 Yoshidahonmachi, Higashiosaka-shi, OSAKA - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SANWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANWA arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.


SANWA ELECTRONIC INSTRUMENT CO., LTD., Société de droit japonais - 1-2-50 Yoshidahonmachi, Higashiosaka-shi, OSAKA - Japon


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1998 n°2132507 - Publication au BOPI 1998-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496817 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Inscription le 31 mars 2009 - Changement de dénomination n°496816 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496815 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403105 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-03-31

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700607 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13

Dispositifs de téléguidage ou de radiocommande, et leurs pièces détachées; jeux et jouets de toutes sortes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].