Déposée le 13 novembre 1996 par monsieur SANVOISIN JEAN-PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHILL-OUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est monsieur SANVOISIN JEAN-PAUL domicilié(e) 92 BIS AVENUE DE VERDUN, 94200 IVRY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M SANVOISIN JEAN-PAUL - France.
La marque CHILL-OUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHILL-OUT est expirée depuis le 13 novembre 2006.
M SANVOISIN JEAN-PAUL - 92 BIS AVENUE DE VERDUN, 94200 IVRY SUR SEINE - France
M SANVOISIN JEAN-PAUL - France
Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307204 - Publication au BOPI 2000-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Vêtement (habillements). Chaussures, chapellerie. Tissus à usage textile : Couverture de lit et table. Papier et carton. (Brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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