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Marques déposées par SANUTRI AG
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Petit soyeux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petit soyeux
SANUTRI AG, C/o Engel Copera AG

Numéro de dépôt :
3745879
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/06/2020
Petit soyeux de SANUTRI AG

Présentation de la marque Petit soyeux

Déposée le 14 juin 2010 par SANUTRI AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Petit soyeux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est SANUTRI AG, C/o Engel Copera AG domicilié(e) Waldegstrasse 37 - 3097 BERN LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque Petit soyeux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit soyeux est expirée depuis le 14 juin 2020.


SANUTRI AG, C/o Engel Copera AG - Waldegstrasse 37 - 3097 BERN LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12

Inscription le 30 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°803342 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Soja (succédané du lait), desserts composés majoritairement de soja (succédané du lait), tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.