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Marques déposées par SANUTRI AG
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LE SOJA AIDE À CONTRÔLER LE CHOLESTÉROL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SOJA AIDE À CONTRÔLER LE CHOLESTÉROL
SANUTRI AG

Numéro de dépôt :
3667046
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/07/2019
LE SOJA AIDE À CONTRÔLER LE CHOLESTÉROL de SANUTRI AG

Présentation de la marque LE SOJA AIDE À CONTRÔLER LE CHOLESTÉROL

Déposée le 28 juillet 2009 par SANUTRI AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE SOJA AIDE À CONTRÔLER LE CHOLESTÉROL »

Le déposant est SANUTRI AG domicilié(e) c/o ENGEL COPERA AG Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOJA AIDE À CONTRÔLER LE CHOLESTÉROL est expirée depuis le 28 juillet 2019.


SANUTRI AG - c/o ENGEL COPERA AG Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Substances diététiques à usage médical.

Lait de soja (succédanés du lait), boissons composées majoritairement de lait de soja (succédanés du lait).

Pâte de fèves de soja, farine de soja, préparations faites à base de soja.