Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croq'Soja
SANUTRI AG, c/o ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
3705897
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/01/2020
Croq\'Soja de SANUTRI AG

Présentation de la marque Croq'Soja

Déposée le 20 janvier 2010 par SANUTRI AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Croq'Soja » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est SANUTRI AG, c/o ENGEL COPERA AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque Croq'Soja a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3705897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croq'Soja est expirée depuis le 20 janvier 2020.


SANUTRI AG, c/o ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12

Inscription le 16 septembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°795343 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Galettes à base de tofu issu d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.